Projet:Droit/Évaluation/Historique

suppression	Sarah Saldmann	MisterBurger	20/09/23	Faible	Bon début

ajout	Antonio La Pergola	Adri08				Faible	Bon début

ajout	Barreau du Bas-Saint-Laurent—Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine	IrksomeBuccaneer2635				Faible	Bon début
modif.	Complémentaires santé en France	Juriste238	29/03/15	Faible	Ébauche	Faible	Bon début
modif.	Stéphane Noël	Éric Messel	20/02/20	Moyenne	Bon début	Faible	Bon début
modif.	Embargos sur les armes contre Israël depuis 2023	JuanManuel Ascari	29/10/24	À évaluer	B	Faible	B
modif.	Collectivité territoriale unique	Lebrouillard	30/10/24	À évaluer	Bon début	Faible	Bon début
ajout	Jean-Pierre Bady	Slzbg				À évaluer	Bon début

modif.	Lettres d'Écouen	Slzbg	08/08/24	Faible	B	Faible	Ébauche
ajout	Corruption au Bénin	Slzbg				À évaluer	Bon début
modif.	Centre national du casier judiciaire (Bénin)	Slzbg	02/11/24	À évaluer	À évaluer	À évaluer	Bon début
modif.	Carte nationale d'identité au Bénin	Slzbg	02/11/24	À évaluer	À évaluer	À évaluer	Ébauche
modif.	Chaire UNESCO des droits de la personne humaine et de la démocratie	Slzbg	02/11/24	À évaluer	À évaluer	À évaluer	Ébauche
ajout	Commission électorale nationale autonome (Bénin)	Slzbg				À évaluer	Bon début
modif.	Caisse mutuelle de prévoyance sociale	Slzbg	02/11/24	À évaluer	À évaluer	À évaluer	Bon début
ajout	Censure d'Internet au Bénin	Antimuonium				À évaluer	Ébauche
modif.	Loi sur la propriété des terres cultivées en permanence	Slzbg	02/11/24	À évaluer	À évaluer	À évaluer	Ébauche
ajout	Assemblée constituante de 1945	Slzbg				À évaluer	Bon début
modif.	Ismath Bio Tchané Mamadou	Slzbg	02/11/24	À évaluer	À évaluer	À évaluer	Bon début
ajout	Conseil d’orientation et de supervision de la liste électorale permanente informatisée	Antimuonium				À évaluer	Ébauche

ajout	Bureau of Justice Statistics	Shadow Argos				À évaluer	Ébauche
ajout	Association communale de chasse agréée	SachaKanar				Faible	Ébauche

ajout	Rose Ochi	Slzbg	À évaluer	Bon début
ajout	Article 93 de la Constitution de la Cinquième République française	SachaKanar	Moyenne	Ébauche
ajout	Article 47-1 de la Constitution de la Cinquième République française	SachaKanar	Moyenne	Ébauche
ajout	Affaire Drost Notthoff	Paul.schrepfer	Faible	Bon début

ajout	Résolution 301 du Conseil de sécurité des Nations unies	Slzbg				À évaluer	Ébauche

ajout	Tommaso Pedio	Polmars				Faible	Bon début
ajout	Cour de cassation (Arménie)	L'embellie				À évaluer	Bon début
ajout	Cour administrative suprême de la République slovaque	Jeanne Angerie				À évaluer	Ébauche
ajout	George S. Patton (avocat)	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Thomas Philippe	Kailingkaz				À évaluer	B
ajout	Schéma d'aménagement régional de la Martinique	Slzbg				À évaluer	Ébauche
ajout	Liste des préfets coloniaux de la Martinique	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Raphaël Petit	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Référendum kazakh de 2024	Mwkm				Faible	B
ajout	Liste des intendants des Îles-du-Vent de l'Amérique ou de la Martinique	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Forêt départementalo-domaniale	Slzbg				À évaluer	Ébauche
ajout	Conseil souverain de Martinique	Slzbg				À évaluer	Ébauche
ajout	Conseil exécutif de Martinique	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Collectivité territoriale unique	Slzbg				À évaluer	Bon début
modif.	Charles Bertier (magistrat)	Éric Messel	29/10/24	À évaluer	Ébauche	Faible	Bon début

ajout	Taxe perçue au profit des communes de Saint-Martin et Saint-Barthélemy	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Charles Bertier (magistrat)	Slzbg				À évaluer	Ébauche
modif.	Incapacité temporaire partielle	Éric Messel	21/06/21	À évaluer	Ébauche	Faible	Ébauche
ajout	Cour suprême de la République slovaque	Jeanne Angerie				À évaluer	Ébauche
ajout	Programme de développement avec une approche territoriale	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Juridiction spéciale pour la paix (Colombie)	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Autorité de protection des données à caractère personnel	Antimuonium				À évaluer	Ébauche
ajout	Embargos sur les armes contre Israël depuis 2023	Slzbg				À évaluer	B
ajout	Commission internationale (homonymie)	Yuilo				Faible	Homonymie

ajout	Claude Barrat	2A01:E0A:388:68B0:9153:63B7:9A0D:E1AF				Faible	Bon début
ajout	Antoine de Courtin	Pierre Tribhou				À évaluer	Ébauche
modif.	Malleus Maleficarum	Dr Dobeaucoup		À évaluer	Ébauche	À évaluer	Bon début
modif.	Département de la Justice (Irlande)	Matpib	27/10/24	À évaluer	Bon début	Faible	Bon début

ajout	Département de la Justice (Irlande)	Slzbg				À évaluer	Bon début
ajout	Néocolonialisme	78.120.88.229				À évaluer	Ébauche
ajout	Union française	78.120.88.229				À évaluer	Ébauche
modif.	Plateforme de vidéos en ligne	78.120.88.229	23/10/24	À évaluer	Ébauche	À évaluer	Bon début
modif.	Arnaud de Corbie	2A01:E0A:388:68B0:CD2F:643C:2C17:A5D5	14/07/24	Faible	Ébauche	Faible	Bon début

ajout	Helen Gregory MacGill	Slzbg				Faible	Bon début

ajout	Maria Falcone	Adri08				Faible	Bon début
ajout	Organisation africaine de la propriété intellectuelle	Slzbg				À évaluer	Bon début

ajout	Graham Stoker	Polmars			Moyenne	Bon début
ajout	Nunzio Nasi	Adri08			Faible	Ébauche
modif.	Tribunal militaire aux armées (France)	185.24.186.214	À évaluer	Ébauche	Faible	Bon début
ajout	Catalina Botero	Slzbg			À évaluer	Bon début
ajout	Attentat au club El Nogal	Slzbg			À évaluer	Bon début

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