Fichier:Emblem of Hanoi.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 447 × 447 pixels, taille : 13 kio)

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Description

English: Emblem of Hanoi (huy hiệu Hà Nội), used since 2010 to present.

Date

15 août 2014, 14:28:58

Source

https://haitrieu.com/blogs/vector-logo-thu-do-ha-noi/

Auteur

SVG by Hai Trieu Garment Printing and Embroidery

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

According to the Vietnamese Law on Intellectual Property (Law No. 50/2005/QH11; See translation), Article 15, Clause 2, "Legal documents, administrative documents and other documents in the judicial domain and official translations of these documents" are not subject to copyright protection.

According to the decree No. 22/2018/ND-CP of February 23, 2013, documents specified in Clause 2, Article 15 of the Intellectual Property Law includes "documents issued by state agencies, political organizations, socio-political organizations, sociopolitical-professional organizations, social organizations, socio-professional organizations and people’s armed forces units.".

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